COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU 14 SEPTEMBRE 2021 RELATIVE A L’ADOPTION DU PROGRAMME DES ACTIVITES POUR LA PERIODE DU 13 SEPTEMBRE AU 1er OCTOBRE 2021 ET L’ELECTION D’UN MEMBRE DU BUREAU DU SENAT

L’an deux mille  vingt et un, le quatorzième jour du mois de septembre, les sénateurs se sont réunis en l’hémicycle du Sénat à Gitega pour la 55^ème séance plénière de la sixième législature pour l’adoption du programme des activités du 13 septembre au 1^er octobre 2021 et l’élection d’un membre du Bureau du Sénat. Les travaux de cette séance étaient dirigés par le Président du Sénat,  Très Honorable Emmanuel SINZOHAGERA. Elle a vu la participation de 28 sénateurs et a débuté à 13 heures par une prière.

Ouvrant la séance, le Président du Sénat a d’abord souhaité la bienvenue aux Honorables sénateurs et a, par la suite, présenté le projet de programme qui était libellé comme suit :

• Lundi, mercredi, jeudi et vendredi, respectivement les 13, 15 ,16 et  17 septembre 2021, il est prévu des travaux en commissions;
• mardi le 14 septembre 2021 à 09h00, il s’est tenu une réunion du Bureau, suivi par  celle du Bureau élargi à 12 heures 30 minutes ainsi qu’une séance plénière à 13 heures qui avait pour objet l’analyse et l’adoption du programme des activités du 13 septembre au 1^er  octobre 2021 et l’élection d’un membre du Bureau du Sénat. Après cette séance plénière les élus du peuple ont continué leurs activités dans leurs commissions respectives;
• lundi, mardi, jeudi et vendredi ; notamment  les 20, 21, 23 et 24 septembre 2021, les sénateurs travailleront dans leurs commissions respectives ;
•  mercredi le 22 septembre 2021 avant midi à partir de 09 heures, il y aura une séance plénière pour l’analyse et adoption des projets de lois suivants :
• Projet de loi portant modification de la loi n^o  1/11 du 14 juillet 2009 portant création, organisation et fonctionnement de l’Office Burundais des Recettes ;
• projet de loi portant réglementation des migrations au Burundi ;
• toutes les journées de lundi, mardi, jeudi et vendredi les 27, 28, 30 septembre et le 1^er  octobre 2021 seront consacrées  aux  travaux en commissions ;
• mercredi le 29 septembre  2021 avant midi à partir de 9 heures, il y aura  une séance plénière pour l’analyse et l’adoption des projets de loi suivants :
• Projet de loi régissant les transactions électroniques au Burundi ;
• projet de loi portant organisation du service diplomatique de la République du Burundi.

Après avoir adopté le programme soumis à l’analyse, les sénateurs se sont penchés sur le deuxième point inscrit à l’ordre du jour, à savoir l’élection d’un membre du Bureau du Sénat.

En invoquant l’article 27 du Règlement Intérieur du Sénat, Très Honorable Emmanuel SINZOHAGERA, a  indiqué à l’auguste assemblée, pourquoi il était opportun de mettre fin  au mandat du Premier Vice-Président du Sénat d’alors, Honorable Spés Caritas NJEBARIKANUYE, avant la fin de législature.   

La proposition de révocation a été approuvée par 35 sénateurs dont 28 présents et 7 procurations.

Conformément aux  prescrits de l’article 24 du Règlement intérieur du Sénat, Honorable Denise NDADAYE a été élue à l’unanimité des  35 sénateurs dont 28 présents et 7 procurations ; en remplacement de Honorable Spés Caritas NJEBARIKANUYE, venue d’être destituée.

Au titre des communications, le Président du Sénat a,  en premier lieu,  présenté brièvement le rapport de la mission de travail qu’il a effectué en  l’Autriche dans la capitale Vienne du 6 au 8 septembre 2021 pour participer à la 5^ème  Conférence mondiale des Présidents des Parlements.

 Il a indiqué qu’en marge des travaux de la conférence, il a eu l’occasion de s’entretenir avec certaines  délégations de certains pays notamment  celles  du Royaume de Belge, de la Suisse,  de la Chine et le Secrétaire Général de l’Union Interparlementaire pour échanger sur le renforcement des relations de coopération.

Comme deuxième communication, le Président du Sénat a rappelé aux élus du peuple et au personnel du Sénat  de continuer à respecter les mesures de lutte contre la pandémie du Covid 19 prises par le Ministère de la Santé publique et de Lutte contre le SIDA.

Après, la séance qui s’est déroulée dans un climat d’entente mutuelle a été clôturée par une prière à 13 heures 43 minutes.